Le cabinet accompagne les entreprises et les collectivités territoriales qui souhaitent s’engager dans le sport ou développer leur présence dans ce secteur, en France et à l’international.
Sponsoring, partenariats, projets de responsabilité sociétale des entreprises (RSE), événements et politiques sportives : son intervention associe une solide expérience du droit des affaires à une connaissance approfondie de l’écosystème sportif.
Une solide expérience des partenariats et de l’exploitation des droits commerciaux
Le cabinet conseille les entreprises et les collectivités territoriales dans la négociation, la rédaction et le suivi de leurs contrats de sponsoring, de partenariat et de naming.
Il accompagne la définition des droits accordés, des engagements réciproques et des conditions d’exploitation du partenariat. Son intervention tient compte des objectifs de visibilité, des intérêts économiques et des contraintes propres à l’événement ou à l’organisation sportive concernée.
Une maîtrise éprouvée de la structuration juridique des événements sportifs
L’organisation d’un événement sportif engage des relations contractuelles, des responsabilités et des exigences opérationnelles qui doivent être envisagées dès sa préparation.
Le cabinet accompagne le montage juridique du projet, la répartition des rôles et la négociation des accords avec les organisateurs, les partenaires et les autres parties prenantes.
Il conseille les acteurs concernés sur leurs responsabilités, notamment en matière de sécurité des personnes et des biens, et les accompagne au cours de la préparation comme du déroulement de l’événement.
Une connaissance approfondie des enjeux sportifs et institutionnels des territoires
Le cabinet accompagne les collectivités territoriales dans la définition juridique et la mise en œuvre de leur politique sportive, ainsi que dans leurs relations avec les fédérations, les clubs et les organisateurs.
Son intervention couvre les projets de développement des pratiques, l’accueil de compétitions et les partenariats destinés à soutenir l’attractivité et le rayonnement du territoire.
Cette approche tient compte des objectifs de la collectivité, des compétences des acteurs concernés et des conditions concrètes de réalisation des projets.
Une solide expérience du droit des affaires au service du financement et du développement des projets
Le cabinet accompagne la structuration juridique des financements publics ou privés et la négociation des conventions correspondantes.
Il conseille les entreprises et les collectivités territoriales dans l’évolution de leurs partenariats, le développement de nouveaux projets et l’adaptation de leurs engagements.
Joëlle Monlouis assure la direction des dossiers et réunit, lorsque nécessaire, les compétences complémentaires adaptées à leur dimension technique ou internationale.
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