Joëlle Monlouis assiste et représente les organisations sportives, les entreprises, les dirigeants et les sportifs dans leurs différends devant les juridictions nationales, les instances sportives internationales et le Tribunal arbitral du sport.
Elle intervient également en qualité d’arbitre international, dans le cadre de missions distinctes de son activité de conseil.
Une stratégie contentieuse fondée sur une connaissance approfondie de l’écosystème du sport
Un différend sportif peut relever simultanément de règles fédérales, de dispositions contractuelles et du droit national. Ses conséquences peuvent affecter une compétition, la gouvernance d’une organisation, ses engagements économiques ou la carrière d’un sportif.
Le cabinet analyse les règles applicables, les compétences des instances concernées et les voies de recours pour définir la stratégie procédurale. Cette analyse intègre les enjeux institutionnels et économiques du dossier, ainsi que les contraintes de calendrier propres au sport.
Il accompagne ses clients dès la phase précontentieuse et examine les possibilités de règlement négocié lorsque celles-ci répondent à leurs intérêts.
Une pratique reconnue de la défense devant les instances sportives internationales
Joëlle Monlouis intervient dans les différends contractuels, institutionnels, électoraux, réglementaires et disciplinaires devant les organes compétents des fédérations nationales et internationales.
Son intervention couvre l’analyse du dossier, la préparation des écritures et des éléments de preuve, la représentation à l’audience et l’exercice des recours. Elle porte une attention particulière aux mesures susceptibles d’affecter immédiatement les droits d’un sportif ou le fonctionnement d’une organisation.
Le cabinet assure également la défense de ses clients devant les juridictions nationales compétentes.
Une expérience reconnue de l’arbitrage international du sport
La pratique de Joëlle Monlouis comprend la représentation des parties dans les procédures arbitrales et l’exercice de missions en qualité d’arbitre.
Comme avocate, elle assiste et représente ses clients devant le Tribunal arbitral du sport, dans des procédures conduites en français ou en anglais. Elle intervient notamment dans les différends institutionnels et contractuels, les recours disciplinaires et les affaires de dopage.
Elle définit la stratégie, prépare les écritures et les audiences et coordonne, selon les besoins, l’intervention de confrères et d’experts aux compétences complémentaires. Dans les dossiers de dopage, l’analyse juridique s’articule avec l’examen des éléments scientifiques nécessaires à la défense.
Comme arbitre, elle exerce des missions à l’international, notamment dans le cadre de Sport Resolutions et du Tribunal disciplinaire de World Athletics. Ces missions portent notamment sur des affaires disciplinaires et de dopage.
Cette double expérience lui apporte une précieuse vision à 360 degrés du contentieux sportif international.
Elle associe la construction d’une stratégie de défense à l’expérience de l’appréciation des preuves, de la conduite des audiences et de l’élaboration des décisions arbitrales.
Pour les clients du cabinet, cette complémentarité nourrit une analyse plus précise des forces et des fragilités du dossier, une meilleure anticipation des questions susceptibles de déterminer l’issue du différend et une préparation rigoureuse de l’argumentation comme de l’audience.
Ces deux formes d’intervention s’exercent dans des dossiers distincts et devant des instances différentes, dans le respect des exigences propres à chaque rôle, notamment en matière d’indépendance, d’impartialité, de confidentialité et de conflits d’intérêts.