Le cabinet accompagne les clubs amateurs et professionnels ainsi que leurs dirigeants dans leurs décisions stratégiques, le développement de leurs activités et la défense de leurs intérêts.
Sa pratique associe une solide expérience du droit des affaires à une connaissance approfondie des règles et des institutions sportives, en France et à l’international.
Une solide expérience de la structuration et des transformations des clubs
Le cabinet conseille les clubs dans l’évolution de leur organisation juridique, de leur gouvernance et de leur actionnariat. Il accompagne les modifications statutaires, les réorganisations et les opérations de restructuration, en tenant compte des objectifs de leurs dirigeants et des exigences propres à leur discipline.
Son intervention couvre également les audits juridiques et sociaux, afin d’accompagner une opération ou une évolution de la structure.
Une maîtrise approfondie des cadres réglementaires et des enjeux d’intégrité
L’activité d’un club s’inscrit dans un ensemble de règles nationales et internationales qui conditionnent son fonctionnement et sa participation aux compétitions.
Le cabinet accompagne les dirigeants dans l’application des règlements sportifs, les relations avec les instances compétentes et les questions d’éthique et de compliance. Il intervient notamment sur la prévention des conflits d’intérêts, l’intégrité des compétitions et les obligations liées à la lutte contre le dopage.
Une pratique confirmée des contrats et du développement économique
Le cabinet accompagne la négociation, la rédaction et le suivi des contrats de sponsoring, de partenariat et de naming, ainsi que les opérations de mécénat.
Son expérience du droit des affaires permet d’articuler les objectifs économiques du club avec la protection de ses droits et la maîtrise de ses engagements. Il intervient également dans la structuration juridique des financements publics ou privés et la négociation des conventions correspondantes.
Une expérience approfondie des relations professionnelles au sein des clubs
Le cabinet conseille les clubs dans leurs relations avec les sportifs, les entraîneurs, les salariés et les bénévoles.
Il accompagne la négociation et l’exécution des contrats, l’organisation des responsabilités et la gestion des situations sensibles, jusqu’à la cessation de la relation. Cette intervention tient compte des règles propres au secteur sportif et, lorsque le dossier le requiert, de sa dimension internationale.
Une défense expérimentée devant les juridictions et les instances sportives
Le cabinet assiste et représente les clubs dans leurs différends contractuels, sociétaires, sociaux, réglementaires et disciplinaires.
Joëlle Monlouis assure la direction des dossiers, depuis la phase précontentieuse jusqu’à la représentation devant les juridictions compétentes, les instances sportives et le Tribunal arbitral du sport.
Lorsque les enjeux le nécessitent, elle réunit et coordonne les compétences complémentaires de son réseau international.
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